1- Éditeur du site internet

Nom de l’Entreprise : ARCHEON
Forme juridique : SAS
Capital social : 286 690,00 €
Siège social : 2 Chemin des Aiguillettes, 25000 Besançon
Numéro RCS : Besançon B 835 009 465

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR12835009465
Téléphone : +33 (0)3 81 66 23 80
Email : contact@archeon-medical.com
Directeur de la publication : M. Alban DE LUCA, Président

 

2- Création et réalisation

Code graphique – Steeven RYSAK
78 chemin de Mazagran,
25000 Besançon
codegraphique.fr

 

3- Hébergement

OVH SAS
2 Rue Kellerman
59100 Roubaix – France
Tél. service commercial : 08 203 203 63

 

4- Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

 

5- Droit de reproduction

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site Internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur et sont réservés à un usage strictement privé.

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